Commune de Chaveroche

4 rue des Fontaines

19200 CHAVEROCHE

Tel : 05 55 72 85 83

Directeur de la publication

Monsieur le maire : Daniel Escurat

La responsabilité de la commune de CHAVEROCHE ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect qui résulterait de l’interprétation et de l’utilisation des informations qui sont présentées dans les pages et les documents en consultation ou en téléchargement à partir de ce site Internet. La commune de CHAVEROCHE  rappelle qu’elle n’a aucun contrôle sur le contenu des sites Internet pointés par les liens hypertextes de son site. La responsabilité de la commune ne peut donc être retenue en cas de litige lié à la fréquentation de ces sites.

Droits d’auteurs 

L’ensemble de ce site est soumis à la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris à l’égard des documents téléchargeables et des représentations iconographiques et photographiques. Toute reproduction même partielle, tout usage public ou commercial, du site http://www.chaveroche19.fr est strictement interdit sans autorisation écrite préalable de la commune de Chaveroche.

Hébergement

La site de la commune de Chaveroche est hébergé par la société la SARL O2switch à Clermont-Ferrand.